Marque expirée - Marque en non vigueur
Cidrerie d'Anneville
Numéro de dépôt :
3391559
Date de dépôt :
15/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2015
Présentation de la marque Cidrerie d'Anneville
Déposée le 15 novembre 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CIDRERIE D'ANNEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cidrerie d'Anneville »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cidrerie d'Anneville est expirée depuis le 15 novembre 2015.
CIDRERIE D'ANNEVILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51