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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRE STASSEN
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X-CIDER
Marque expirée - Marque en non vigueur

X-CIDER
CIDRE STASSEN S.A. Société de droit belge

Numéro de dépôt :
96609873
Date de dépôt :
07/02/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2016

Présentation de la marque X-CIDER

Déposée le 7 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CIDRE STASSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « X-CIDER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRE STASSEN domicilié(e) Rue de Kan, 7 B 4880 AUBEL,BELGIQUE (dossier no 2305347) - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2305347) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque X-CIDER est expirée depuis le 7 février 2016.


CIDRE STASSEN S.A. Société de droit belge - Rue de Kan, 7 B 4880 AUBEL,BELGIQUE (dossier no 2305347) - Belgique


GILBEY DE HAAS - 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2305347) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38

Renouvellement avec limitation le 16 janvier 2006 n°2305347 - Publication au BOPI 2006-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 24 août 2006 - Changement de dénomination n°439317 - Publication au BOPI 2006-08-24

Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265703 - Publication au BOPI 1998-10-28

Inscription le 11 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299929 - Publication au BOPI 2000-05-11

Inscription le 7 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413783 - Publication au BOPI 2005-06-07

Inscription le 28 août 1998 - Renonciation partielle n°261074 - Publication au BOPI 1998-08-28

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Bières en tous genres, eaux minérales et gazeuses, boissons aux fruits, jus de fruits, sirops, limonades. Cidres.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.