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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRE STASSEN SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DE BELGIQUE
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STASSEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STASSEN
CIDRE STASSEN S.A. SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DE BELGIQUE

Numéro de dépôt :
93481536
Date de dépôt :
26/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013

Présentation de la marque STASSEN

Déposée le 26 août 1993 par la Société Anonyme (SA) CIDRE STASSEN SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DE BELGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STASSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRE STASSEN SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DE BELGIQUE domicilié(e) 7a Rue de Kan,4880 AUBEL,BELGIQUE (dossier no 2244074) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2244074) - 75008 - France.

La marque STASSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STASSEN est expirée depuis le 6 juin 2013.


CIDRE STASSEN S.A. SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DE BELGIQUE - 7a Rue de Kan,4880 AUBEL,BELGIQUE (dossier no 2244074) - Belgique


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2244074) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Inscription le 4 janvier 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°167374 - Publication au BOPI 1994-01-04

Inscription le 1 juin 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°393610 - Publication au BOPI 2004-06-01

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2244074 - Publication au BOPI 2003-06-06

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Boissons alcooliques à l'exception des bières; cidres