Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRE STASSEN SA
/
COMTE DE BELVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE BELVAL
CIDRE STASSEN SA, Société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
92441397
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2022

Présentation de la marque COMTE DE BELVAL

Déposée le 12 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CIDRE STASSEN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE BELVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRE STASSEN SA domicilié(e) Rue de Kan 7 a - 4880 - AUBEL - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque COMTE DE BELVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE DE BELVAL est expirée depuis le 12 novembre 2022.


CIDRE STASSEN SA, Société anonyme de droit belge - Rue de Kan 7 a - 4880 - AUBEL - Belgique


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30

Inscription le 28 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160148 - Publication au BOPI 1993-06-28

Inscription le 6 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177025 - Publication au BOPI 1994-10-06

Inscription le 6 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177024 - Publication au BOPI 1994-10-06

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2002 n°2225639 - Publication au BOPI 2002-07-26

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Renouvellement sans limitation le 29 août 2012 n°2507987 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie)