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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDER EQUIPEMENT
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QUARTZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUARTZ
CIDER EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93474009
Date de dépôt :
28/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2013

Présentation de la marque QUARTZ

Déposée le 28 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDER EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDER EQUIPEMENT domicilié(e) 1 Avenue d'Acadie,91940 LES ULIS (dossier no 2237552) - 91940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 132 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 64, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2237552) - 75009 - France.

La marque QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUARTZ est expirée depuis le 28 juin 2013.

CIDER EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CIDER SIEGES BERMUDES , CIDER SIEGES MALDIVES , CIDER , CIDER SIEGES BALI , CIDER SIEGES BARBADE , CIDER SIEGES BAHIA , ACCESS , CIDER , CIDER SIEGES LOUISIANE , CARAT


CIDER EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée - 1 Avenue d'Acadie,91940 LES ULIS (dossier no 2237552) - 91940 - France - SIREN 379132988


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 64, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2237552) - 75009 - France


Inscription le 16 octobre 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°379761 - Publication au BOPI 2003-10-16

Renouvellement sans limitation le 25 février 2003 n°2237552 - Publication au BOPI 2003-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Inscription le 16 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592702 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

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