Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIDER SYSTEMES CLS
CIDER EQUIPEMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1532379
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1999

Présentation de la marque CIDER SYSTEMES CLS

Déposée le 23 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) CIDER EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIDER SYSTEMES CLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDER EQUIPEMENT domicilié(e) 9 Avenue Matignon, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Madeleine LOUVET - France.

La marque CIDER SYSTEMES CLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIDER SYSTEMES CLS est expirée depuis le 23 mai 1999.

CIDER EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CIDER SIEGES BERMUDES , CIDER SIEGES MALDIVES , CIDER , QUARTZ , CIDER SIEGES BALI , CIDER SIEGES BARBADE , CIDER SIEGES BAHIA , ACCESS , CIDER , CIDER SIEGES LOUISIANE


CIDER EQUIPEMENT (S.A.) - 9 Avenue Matignon, 75008 PARIS - France


Madame Madeleine LOUVET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Meubles, glaces (miroirs) cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume, de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Métaux communs et lzurs alliages;matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques cables et fils métalliques non électriques serrurerie et quincaillerie métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes; Matériaux de construction non métalliques constructions tranportables non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.