Déposée le 13 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDER EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CIDER SIEGES BALI »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDER EQUIPEMENT domicilié(e) Z.A. de Courtaboeuf 1, rue de l'Acadie - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 132 988 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIDER EQUIPEMENT, Société par Actions Simplifiée - Z.A. de Courtaboeuf 1, rue de l'Acadie - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 379132988
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Inscription le 8 juin 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278797 - Publication au BOPI 1999-06-08
Renouvellement sans limitation le 22 juin 1999 n°2147545 - Publication au BOPI 1999-06-22
Inscription le 8 juin 1999 - Changement d'adresse n°278798 - Publication au BOPI 1999-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2009 n°2410080 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-12
Inscription le 24 septembre 2009 - Changement de nature juridique n°506938 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-24
Inscription le 16 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592702 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16
Meubles, glaces (miroirs) cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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