Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDER EQUIPEMENT
/
ACCESS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCESS
CIDER EQUIPEMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92442112
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2012

Présentation de la marque ACCESS

Déposée le 12 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CIDER EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDER EQUIPEMENT domicilié(e) 9 avenue Matignon,75008 PARIS (dossier no 2224469) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 132 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 64, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2224469) - 75009 - France.

La marque ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCESS est expirée depuis le 12 novembre 2012.

CIDER EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CIDER SIEGES BERMUDES , CIDER SIEGES MALDIVES , CIDER , QUARTZ , CIDER SIEGES BALI , CIDER SIEGES BARBADE , CIDER SIEGES BAHIA , CIDER , CIDER SIEGES LOUISIANE , CARAT


CIDER EQUIPEMENT, Société Anonyme - 9 avenue Matignon,75008 PARIS (dossier no 2224469) - 75008 - France - SIREN 379132988


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 64, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2224469) - 75009 - France


Inscription le 24 janvier 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°426842 - Publication au BOPI 2006-01-24

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224469 - Publication au BOPI 2002-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Inscription le 16 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592702 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Meubles de bureau