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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDELEC
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CIDELEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CIDELEC
CIDELEC, SAS

Numéro de dépôt :
3834490
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
26/05/2031
CIDELEC de CIDELEC

Présentation de la marque CIDELEC

Déposée le 26 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CIDELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIDELEC domicilié(e) 20 Rue des Métiers, 49130 SAINT-GEMMES-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 592 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEGEZ KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie domicilié(e) 5 bis Boulevard du Maréchal Foch, 49100 ANGERS - France.

La marque CIDELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIDELEC arrivera à expiration en date du 26 mai 2031.

CIDELEC a également déposé les autres marques suivantes : L ART D'ECLAIRER , CID102 , O ZEN , PNEAVOX , CID ,


CIDELEC, SAS - 20 Rue des Métiers, 49130 SAINT-GEMMES-SUR-LOIRE - France - SIREN 378592539


DEGEZ KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie - 5 bis Boulevard du Maréchal Foch, 49100 ANGERS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2020 n°2755041 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-21

Appareils et instruments scientifiques. Appareils électroniques y compris appareils portatifs. Appareils de collecte, de surveillance, d'affichage de données graphiques ou autres données, y compris tables traçantes et écrans de visualisation. Appareils pour mesurer et représenter l'activité cérébrale et des états du sommeil. Appareils de diagnostic, logiciel, logiciel pour diagnostic relatif aux troubles et pathologies du sommeil.

Appareils et instruments médicaux. Appareils pour l'analyse à usage médical.

Services de traitements médicaux, surveillance, diagnostic et traitement des pathologies des troubles du sommeil, respiratoires, cardiovasculaires et neurologiques. Informations et conseils relatifs à ces services.