Déposée le 12 août 1992 par la société CIDELCEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIDELCEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est la société CIDELCEM domicilié(e) 18, rue Nicolas Appert LOGNES, 77315 MARNE LA VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 004 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.
La marque CIDELCEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIDELCEM - 18, rue Nicolas Appert LOGNES, 77315 MARNE LA VALLEE - France - SIREN 662004449
Cabinet TONY-DURAND - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33
Machines-outils; convoyeurs, transporteurs à bandes; appareils de manutention, machines de chargement et de déchargement; machines motrices autres que pour véhicules terrestres; machines à laver la vaisselle et installations industrielles de lavage de vaisselle pour l'équipement des restaurants et des collectivités; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons.Appareils et installations de distribution d'eau en particulier pour les machines et installations de lavage de vaisselle; appareils électriques de chauffage; appareils et installations de cuisson; appareils et machines frigorifiques.Chariots de manutention; chariots de manutention de vaisselle.Meubles de stockage et de rangement; étagères et étagères métalliques spécialement adaptées au stockage des aliments
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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