Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CI ISECO CIDELCEM INDUSTRIES
CIDELCEM (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
93482769
Date de dépôt :
08/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2003

Présentation de la marque CI ISECO CIDELCEM INDUSTRIES

Déposée le 8 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CIDELCEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CI ISECO CIDELCEM INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDELCEM domicilié(e) 18, rue Nicolas Appert LOGNES, 77315 MARNE LA VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 004 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TONY-DURAND - France.

La marque CI ISECO CIDELCEM INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CI ISECO CIDELCEM INDUSTRIES est expirée depuis le 8 septembre 2003.

CIDELCEM a également déposé les autres marques suivantes : SANIKIT , CIDELVEYOR , CIDELSTOCK , NOVEAUTIQUE , CIDELCEM , MANUPLAT , SANYCORD , CIDELFIL , CIDELCEM , CI


CIDELCEM (Société anonyme) - 18, rue Nicolas Appert LOGNES, 77315 MARNE LA VALLEE - France - SIREN 662004449


CABINET TONY-DURAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Appareils et installations de distribution d'eau en particulier pour les machines et installations de lavage de vaisselle; appareils électriques de chauffage; appareils et installations de cuisson; appareils et machines frigorifiques; appareils et instruments de maintien ou de remise en température pour cuisines de restaurants et de collectivités.Chariots de manutention; chariots de manutention de vaisselle; chariot de manutention de plats cuisinés.Ustensiles et récipients pour la cuisine non en métaux précieux; récipients calorifuges pour les aliments et les boissons; récipients pour le stockage et la conservation des aliments non en métaux précieux; plats et récipients pour la distribution des aliments

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.