Déposée le 23 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CID FORMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « ATHERMOTHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CID FORMATION domicilié(e) 305 allée de Craponne - 13300 - SALON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 683 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER ANNE-FRANCOISE domicilié(e) 28-32 rue de la Loge - 13201 - MARSEILLE CEDEX 02 - France.
La marque ATHERMOTHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CID FORMATION, Société par actions simplifiée - 305 allée de Craponne - 13300 - SALON DE PROVENCE - France - SIREN 788683464
CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER ANNE-FRANCOISE - 28-32 rue de la Loge - 13201 - MARSEILLE CEDEX 02 - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; prothèses et implants artificiels chirurgicaux, ou dentaires ; articles orthopédiques ; appareils orthodontiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
Education ; formation ; divertissement ; organisation de réunions, d'événements, d'expositions et de salons à caractère culturel ou pédagogique ; organisation et conduite de réunions, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; services de publication, d'édition et diffusion de brochures, de livres, de périodiques, d'imprimés, de journaux, de magazines, de revues, de catalogues, et d'affiches, sur tous supports y compris électroniques autres que publicitaires ; information en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de concours en matières d'éducation et de divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ;
Services de soins ; massage ; conseils nutritionnels ; services de santé ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite d'affaires, à savoir consultations professionnelles dans le domaine de la santé, tous ces services étant à usage médical.
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