Marque expirée - Marque en non vigueur
BAIE de CASSIS LES PARFUMS
Numéro de dépôt :
3472328
Date de dépôt :
02/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/01/2017
Présentation de la marque BAIE de CASSIS LES PARFUMS
Déposée le 2 janvier 2007 par CICOT FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BAIE de CASSIS LES PARFUMS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIE de CASSIS LES PARFUMS est expirée depuis le 2 janvier 2017.
CICOT FABRICE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23
Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06