DIPLÔME Ville associative PRIX NATIONAL DE LA VILLE ASSOCIATIVE & ASSOCIATIONS mode d'emploi CICOS

CICOS, ASSOCIATION

Présentation de la marque DIPLÔME Ville associative PRIX NATIONAL DE LA VILLE ASSOCIATIVE & ASSOCIATIONS mode d'emploi CICOS

Déposée le 19 novembre 2013 par la société CICOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DIPLÔME Ville associative PRIX NATIONAL DE LA VILLE ASSOCIATIVE & ASSOCIATIONS mode d'emploi CICOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la société CICOS domicilié(e) 53 RUE DU RÉVÉREND PÈRE CHRISTIAN GILBERT - 92600 - ASNIÈRES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 562 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CICOS, Mle SETTI HELENE domicilié(e) 53 RUE DU RÉVÉREND PÈRE CHRISTIAN GILBERT - 92600 - ASNIÈRES SUR SEINE - France.

La marque DIPLÔME Ville associative PRIX NATIONAL DE LA VILLE ASSOCIATIVE & ASSOCIATIONS mode d'emploi CICOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048220.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIPLÔME Ville associative PRIX NATIONAL DE LA VILLE ASSOCIATIVE & ASSOCIATIONS mode d'emploi CICOS est expirée depuis le 19 novembre 2023.