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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CICE
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YVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVES
CICE, SARL

Numéro de dépôt :
3902868
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/03/2022
YVES de CICE

Présentation de la marque YVES

Déposée le 6 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « YVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CICE domicilié(e) 27 BIS ROUTE DE LYON - 42400 - SAINT-CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 429 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CICE, M. YEFHEI WANG domicilié(e) 27 BIS ROUTE DE LYON - 42400 - SAINT-CHAMOND - France.

La marque YVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902868.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVES est expirée depuis le 6 mars 2022.

CICE a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS YVES , YVES , CEINTURES YVES


CICE, SARL - 27 BIS ROUTE DE LYON - 42400 - SAINT-CHAMOND - France - SIREN 333429025


CICE, M. YEFHEI WANG - 27 BIS ROUTE DE LYON - 42400 - SAINT-CHAMOND - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Ceintures (habillement).