YVES
Présentation de la marque YVES
Déposée le 6 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « YVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque YVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902868.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVES est expirée depuis le 6 mars 2022.
CICE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29