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Marques déposées par l'association loi 1901 "CICE ENTRAIDE"
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TRACES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACES
Association "CICE ENTRAIDE"

Numéro de dépôt :
92429643
Date de dépôt :
03/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2002

Présentation de la marque TRACES

Déposée le 3 août 1992 par l'association loi 1901 "CICE ENTRAIDE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 "CICE ENTRAIDE" domicilié(e) 39 rue Notre Dame des Champs, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 904 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Chantal REYNIER - France.

La marque TRACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429643.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACES est expirée depuis le 3 août 2002.


Association "CICE ENTRAIDE" - 39 rue Notre Dame des Champs, 75006 PARIS - France - SIREN 352904635


Mademoiselle Chantal REYNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

REVUE Edition de revue

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.