Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CICAM ORTIC
CICAM-ORTIC (SA)

Numéro de dépôt :
1757397
Date de dépôt :
25/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/10/2000
CICAM ORTIC de CICAM-ORTIC

Présentation de la marque CICAM ORTIC

Déposée le 25 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CICAM-ORTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CICAM ORTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CICAM-ORTIC domicilié(e) rue Saint Eloi, 71300 MONTCEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CICAM-ORTIC (SA) - France.

La marque CICAM ORTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CICAM ORTIC est expirée depuis le 25 octobre 2000.


CICAM-ORTIC (SA) - rue Saint Eloi, 71300 MONTCEAU - France


CICAM-ORTIC (SA) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-05

Appareils pour l'acquisition, l'enregistrement et la transmission de données notamment par moyens électroniques et informatiques (en particulier lecteurs de badges), supports d'enregistrement notamment badges de différents types et cartes à mémoire, équipements pour le traitement de l'information notamment, ordinateurs, périphériques, centre serveur télématique. Publicité et affaires notamment traitement de l'information par moyens informatiques, conseil d'entreprise à savoir conseils en rapport avec la conduite des affaires avec mise à disposition de spécialistes à tous établissements et entreprises industrielles et commerciales.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).