Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CICAL
/
CENTRE VILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CENTRE VILLE
CICAL

Numéro de dépôt :
1330644
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2005

Présentation de la marque CENTRE VILLE

Déposée le 13 novembre 1985 par CICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CENTRE VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CICAL, domicilié(e) 28 rue Dumont d'Urville, 75116 PARIS (dossier no 2053205) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT-SCHMIT domicilié(e) (dossier no 2053205) - France.

La marque CENTRE VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CENTRE VILLE est expirée depuis le 13 novembre 2005.

CICAL a également déposé les autres marques suivantes : CICA-BAIL


CICAL - 28 rue Dumont d'Urville, 75116 PARIS (dossier no 2053205) - France


Cabinet BALLOT-SCHMIT - (dossier no 2053205) - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 1995 n°2053205 - Publication au BOPI 1995-08-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 4 mars 1999 - Changement de dénomination n°273186 - Publication au BOPI 1999-03-04

Inscription le 4 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273185 - Publication au BOPI 1999-03-04

Inscription le 31 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188138 - Publication au BOPI 1995-07-31

Imprimés, journaux, périodiques, livres.