Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O' PLUS MIEUX QU'UNE OCCASION
Cica (S.A.)

Numéro de dépôt :
98720568
Date de dépôt :
26/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2008

Présentation de la marque O' PLUS MIEUX QU'UNE OCCASION

Déposée le 26 février 1998 par la Société Anonyme (SA) Cica auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O' PLUS MIEUX QU'UNE OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Cica domicilié(e) 738 rue Yves Kermen, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 212 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cica - France.

La marque O' PLUS MIEUX QU'UNE OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720568.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O' PLUS MIEUX QU'UNE OCCASION est expirée depuis le 26 février 2008.

Cica a également déposé les autres marques suivantes : CICA , Dégrifcar , CICA LOCATION , ITALCAR , ABCIS , SAFI , CICAPRESSE CICAPAN , TECHSTAR , CICA LOCATION


Cica (S.A.) - 738 rue Yves Kermen, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 392212650


Cica - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 7 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463558 - Publication au BOPI 2007-11-07

Inscription le 29 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314854 - Publication au BOPI 2001-01-29

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Véhicules, appareils de locomotion par terre Entretien et réparation d'appareils de locomotion par terre.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.