Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CICA PLUS
/
CICA +
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CICA +
CICA PLUS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4259321
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2026
CICA + de CICA PLUS

Présentation de la marque CICA +

Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CICA PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CICA + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CICA PLUS domicilié(e) 12 Avenue de la Dame, Zone Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 289 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CICA + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CICA + arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.


CICA PLUS, Société par actions simplifiée à associé unique - 12 Avenue de la Dame, Zone Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 799289327


Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 17 juin 2019 - Renonciation partielle n°758778 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-17

Compresses ; compresses médicamenteuses ; pansements médicaux et chirurgicaux ; pansements adhésifs ; pansements pour les brûlures ; pansements pour plaies ; emplâtres, matériel pour pansements ; bandes pour pansements ; gaze pour pansements ; étoffes pour pansements ; adhésifs médicaux pour panser des plaies ; tampons à usage médical ; bandes adhésives pour la médecine ; bandages adhésifs ;

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; pinces anatomiques ; pinces à pansements ; pinces chirurgicales ; champs opératoires [draps stériles] ; récipients spéciaux pour déchets médicaux ; sacs médicaux destinés à contenir des instruments médicaux ; appareils de nutrition entérale et parentérale ; pompes de nutrition entérale et tubes de nutrition entérale ; flacon à usage médical utilisé dans la nutrition entérale ;

Formation, éducation, organisation et conduite de conférences, forums, congrès, colloques, séminaires, dans les domaines médicaux et de la santé ;

Conseil et information dans les domaines médical et pharmaceutique ; services de consultation en matière de médecine et de pharmacie ; services médicaux et de santé ; aide médicale à distance ; services de télémédecine ; tous les services précités pouvant être accessibles par l'intermédiaire d'un ordinateur, d'un dispositif mobile, d'un téléphone mobile ou d'un téléphone intelligent ; location d'appareils, instruments et articles chirurgicaux, médicaux, dentaires et orthopédiques ; mise à disposition d'informations en matière médicale, pharmaceutique, parapharmaceutique, de santé.