Déposée le 1 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIBOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « CIBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIBOX domicilié(e) Quartier Les Bosses - 26800 - ETOILE-SUR-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 180 813 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque CIBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIBOX, Société par actions simplifiée - Quartier Les Bosses - 26800 - ETOILE-SUR-RHONE - France - SIREN 437180813
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2504966 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18
Boîtes aux lettres métalliques collectives ou individuelles et leurs parties constitutives. Portillons de sécurité métalliques, notamment pour boîtes, boîtes aux lettres, cases et coffres. Portes métalliques. Portes blindées métalliques. Portes métalliques comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique. Portails, portes-fenêtres, portillons, portes-palières, portes de caves, portes de boîtes aux lettres, portes cochères, portes d'immeubles, portes de coffres-forts et de casiers de sécurité, volets, volets roulants, rideaux de fer, encadrements de portes et fenêtres, coffres-forts, tous ces produits étant métalliques. Boîtes aux lettres en maçonnerie collectives ou individuelles et leurs parties constitutives. Portillons de sécurité non métalliques, notamment pour boîtes, boîtes aux lettres, cases et coffres. Portes non métalliques. Portes blindées non métalliques. Portes non métalliques comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique. Portails, portesfenêtres, portillons, portes-palières, portes de caves, portes de boîtes aux lettres, portes cochères, portes d'immeubles, portes de coffres-forts et de casiers de sécurité, volets, volets roulants, encadrements de portes et fenêtres, coffres-forts, tous ces produits étant non métalliques. Boîtes aux lettres collectives ou individuelles ni en maçonnerie, ni en métal et leurs parties constitutives. Portes de meubles. Portillons de sécurité pour meubles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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