Déposée par voie électronique le 29 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) CIBOX INTERACTIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BELLAVOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIBOX INTERACTIVE domicilié(e) 17 ALLEE JEAN-BAPTISTE PREUX - 94140 - ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 244 968 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIBOX INTERACTIVE, M. PIERRE FOURNIER domicilié(e) 17 ALLEE JEAN-BAPTISTE PREUX - 94140 - ALFORTVILLE - France.
La marque BELLAVOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIBOX INTERACTIVE, M. PIERRE FOURNIER - 17 ALLEE JEAN-BAPTISTE PREUX - 94140 - ALFORTVILLE - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; périphériques d'ordinateurs ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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