Déposée le 14 février 2000 par la Société Anonyme (SA) CiBOX DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CiBOX STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CiBOX DISTRIBUTION domicilié(e) Zi du Bois de l'Epine, 11 avenue Joliot Curie, 91130 RIS ORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 637 045 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CiBOX - France.
La marque CiBOX STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CiBOX DISTRIBUTION S.A. - Zi du Bois de l'Epine, 11 avenue Joliot Curie, 91130 RIS ORANGIS - France - SIREN 402637045
CiBOX - France
Inscription le 22 octobre 2001 - Rejet partiel n°333299 - Publication au BOPI 2001-10-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Appareils et instruments nautiques, géodésiques pour la distribution, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, de secours (sauvetage) et d'enseignement, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations liés à tous les réseaux de communication, au réseau télématique ou en ligne, au réseau Internet et à son utilisation par le public. Hébergement de sites liés à tous les réseaux de communication, au réseau télématique ou en ligne, au réseau Internet et à son utilisation par le public. Location de temps d'accès liée à tous les réseaux de communication, au réseau télématique ou en ligne, au réseau Internet et à son utilisation par le public. Programmation pour ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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