Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Cantal C & C
Cibiel Charles

Numéro de dépôt :
3994883
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/03/2023
Le Cantal C & C de Cibiel Charles

Présentation de la marque Le Cantal C & C

Déposée le 29 mars 2013 par Cibiel Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Cantal C & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est Cibiel Charles domicilié(e) 3 rue de la Chaumiere - 15230 - CEZENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cibiel Charles domicilié(e) 3 rue de la Chaumiere - 15230 - CEZENS - France.

La marque Le Cantal C & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cantal C & C est expirée depuis le 29 mars 2023.


Cibiel Charles - 3 rue de la Chaumiere - 15230 - CEZENS - France


Monsieur Cibiel Charles - 3 rue de la Chaumiere - 15230 - CEZENS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Coutellerie.