Déposée le 25 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) CIBIE PROJECTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIBIE PROJECTEURS domicilié(e) 17, rue Henri Gautier, 93012 BOBIGNY. - France.
La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIBIE PROJECTEURS (S.A.) - 17, rue Henri Gautier, 93012 BOBIGNY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29
Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et sanitaires.Projecteurs pour automobiles.Appareils de signalisation et accessoires pour automobiles. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs équipements, accessoires et pièces détachées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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