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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIBIE PROJECTEURS
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METROCODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METROCODE
CIBIE PROJECTEURS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1160911
Date de dépôt :
26/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque METROCODE

Déposée le 26 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) CIBIE PROJECTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METROCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIBIE PROJECTEURS domicilié(e) 17, rue Henri Gautier, 93012 BOBIGNY. - France.

La marque METROCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque METROCODE est expirée depuis le 26 janvier 1991.

CIBIE PROJECTEURS a également déposé les autres marques suivantes : CIBIE RACING TEAM , MARIGNAN , 35 IODE , BI-OSCAR , (Marque figurative) , C , SUPER OSCAR , JOS , (Marque figurative) , C


CIBIE PROJECTEURS (S.A.) - 17, rue Henri Gautier, 93012 BOBIGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-24

Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et sanitaires.Projecteurs pour automobiles.Appareils de signalisation et accessoires pour automobiles. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs équipements, accessoires et pièces détachées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.