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Marques déposées par Cibié Projecteurs
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C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
Cibié Projecteurs

Numéro de dépôt :
948746
Date de dépôt :
29/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque C

Déposée le 29 avril 1976 par Cibié Projecteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cibié Projecteurs domicilié(e) (soc. an.), 17, rue Henri Gautier, Bobigny (Seine-Saint-Denis). - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque C est expirée depuis le 29 avril 1986.

Cibié Projecteurs a également déposé les autres marques suivantes : CIBIE RACING TEAM , MARIGNAN , 35 IODE , BI-OSCAR , (Marque figurative) , SUPER OSCAR , JOS , (Marque figurative) , C , ESPACE


Cibié Projecteurs - (soc. an.), 17, rue Henri Gautier, Bobigny (Seine-Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et sanitaires;projecteurs pour automobiles;appareils de signalisation et accessoires pour automobiles;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs équipements, accessoires et pièces détachées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.