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Marques déposées par CIBI EXPORTS (société organisée selon les lois indiennes
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SANS EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS EXCEPTION
CIBI EXPORTS (société organisée selon les lois indiennes)

Numéro de dépôt :
3163297
Date de dépôt :
07/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2012
SANS EXCEPTION de CIBI EXPORTS (société organisée selon les lois indiennes

Présentation de la marque SANS EXCEPTION

Déposée le 7 mai 2002 par CIBI EXPORTS (société organisée selon les lois indiennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANS EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est CIBI EXPORTS (société organisée selon les lois indiennes) domicilié(e) Cibi Avvenue, Palladam Road, Veerapandi (P.O.) Tirupur 641 605,INDE - Inde.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque SANS EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS EXCEPTION est expirée depuis le 7 mai 2012.


CIBI EXPORTS (société organisée selon les lois indiennes) - Cibi Avvenue, Palladam Road, Veerapandi (P.O.) Tirupur 641 605,INDE - Inde


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie.