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Marques déposées par l'association loi 1901 CIBC 09
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CIBC Pyrénées Méditerranée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIBC Pyrénées Méditerranée
CIBC 09, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4191550
Date de dépôt :
23/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2025
CIBC Pyrénées Méditerranée de CIBC 09

Présentation de la marque CIBC Pyrénées Méditerranée

Déposée par voie électronique le 23 juin 2015 par l'association loi 1901 CIBC 09 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIBC Pyrénées Méditerranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 CIBC 09 domicilié(e) 18 RUE DE L'ESPINET - 09000 - FOIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIBC 09, Mme. Martine LASSERRE AZEMA domicilié(e) 18 RUE DE L'ESPINET - 09000 - FOIX - France.

La marque CIBC Pyrénées Méditerranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIBC Pyrénées Méditerranée arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.

CIBC 09 a également déposé les autres marques suivantes : Emploi Mode d'Emploi


CIBC 09, association loi 1901 - 18 RUE DE L'ESPINET - 09000 - FOIX - France


CIBC 09, Mme. Martine LASSERRE AZEMA - 18 RUE DE L'ESPINET - 09000 - FOIX - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

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Éducation ; formation.