CHÂTEAU DE VILARNAU D'AVALL
Présentation de la marque CHÂTEAU DE VILARNAU D'AVALL
Déposée le 18 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) CIBAUD INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHÂTEAU DE VILARNAU D'AVALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHÂTEAU DE VILARNAU D'AVALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE VILARNAU D'AVALL est expirée depuis le 18 juin 2009.
CIBAUD INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Inscription le 9 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°453802 - Publication au BOPI 2007-05-09
Inscription le 13 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284378 - Publication au BOPI 1999-09-13
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30