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Marques déposées par CIBAUD Alain
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MUSCADIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCADIN
CIBAUD Alain, Pierre, Henri, Antoine. Château MIRAFLORS

Numéro de dépôt :
3191735
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
31/10/2012
MUSCADIN de CIBAUD Alain

Présentation de la marque MUSCADIN

Déposée le 31 octobre 2002 par CIBAUD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « MUSCADIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est CIBAUD Alain, Pierre, Henri, Antoine. Château MIRAFLORS domicilié(e) Route de Canet,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain CIBAUD Château MIRAFLORS domicilié(e) Route de Canet,66000 Perpignan - 66000 - France.

La marque MUSCADIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCADIN est expirée depuis le 31 octobre 2012.


CIBAUD Alain, Pierre, Henri, Antoine. Château MIRAFLORS - Route de Canet,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Monsieur Alain CIBAUD Château MIRAFLORS - Route de Canet,66000 Perpignan - 66000 - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381836 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.