Déposée le 20 décembre 1991 par CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SYNCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED domicilié(e) société de droit britannique, Cleckheaton Road, Low Moor, BRADFORD, West Yorkshire BD 12 OJZ,Grande Bretagne (dossier no 2210398) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2210398) - 75008 - France.
La marque SYNCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED - société de droit britannique, Cleckheaton Road, Low Moor, BRADFORD, West Yorkshire BD 12 OJZ,Grande Bretagne (dossier no 2210398) - Royaume-Uni
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2210398) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210398 - Publication au BOPI 2001-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285872 - Publication au BOPI 1999-10-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, matières pour l'encollage utilisées dans l'industrie textile;résines à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie
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