Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURCOL
CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED

Numéro de dépôt :
1712540
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2011

Présentation de la marque SURCOL

Déposée le 18 décembre 1991 par CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED domicilié(e) société de droit britannique, Cleckheaton Road, Low Moor, BRADFORD, West Yorkshire BD 12 OJZ,Grande Bretagne (dossier no 2210406) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2210406) - 75008 - France.

La marque SURCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURCOL est expirée depuis le 18 décembre 2011.

CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TESCOL , OASIS , SOILTEX , ALCOTAC , ZETAG , COLVINAL , ALCOPOL , ALCOSET , ALCOWAX , STABICOL


CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED - société de droit britannique, Cleckheaton Road, Low Moor, BRADFORD, West Yorkshire BD 12 OJZ,Grande Bretagne (dossier no 2210406) - Royaume-Uni


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2210406) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210406 - Publication au BOPI 2001-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285872 - Publication au BOPI 1999-10-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'horticulture, l'agriculture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;matières plastiques à l'état brut;polymères synthétiques utilisés dans l'industrie;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie