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Marques déposées par CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED
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STABICOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STABICOL
CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED

Numéro de dépôt :
1713465
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2011

Présentation de la marque STABICOL

Déposée le 20 décembre 1991 par CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABICOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED domicilié(e) société de droit britannique, Cleckheaton Road, Low Moor, BRADFORD, West Yorkshire BD 12 OJZ,Grande Bretagne (dossier no 2210395) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2210395) - 75008 - France.

La marque STABICOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABICOL est expirée depuis le 20 décembre 2011.

CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TESCOL , OASIS , SOILTEX , ALCOTAC , ZETAG , COLVINAL , ALCOPOL , ALCOSET , ALCOWAX , SYNCOL


CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED - société de droit britannique, Cleckheaton Road, Low Moor, BRADFORD, West Yorkshire BD 12 OJZ,Grande Bretagne (dossier no 2210395) - Royaume-Uni


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2210395) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210395 - Publication au BOPI 2001-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285872 - Publication au BOPI 1999-10-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits chimiques utilisés pour le blanchiment;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie