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Marques déposées par la société étrangère CIBA Specialty Chemicals Water Treatments Limited
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SOILTEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOILTEX
CIBA Specialty Chemicals Water Treatments Limited, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1230652
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2023

Présentation de la marque SOILTEX

Déposée le 18 mars 1983 par la société étrangère CIBA Specialty Chemicals Water Treatments Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOILTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CIBA Specialty Chemicals Water Treatments Limited domicilié(e) Cleckheaton Road, Low Moor, Bradford, WEST YORKSHIRE BD12 OJZ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock AG, -Renewals Dept.- domicilié(e) Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne.

La marque SOILTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOILTEX est expirée depuis le 18 mars 2023.

CIBA Specialty Chemicals Water Treatments Limited a également déposé les autres marques suivantes : TESCOL , OASIS , ALCOTAC , ZETAG , COLVINAL , ALCOPOL , ALCOSET , ALCOWAX , STABICOL , SYNCOL


CIBA Specialty Chemicals Water Treatments Limited, société de droit britannique - Cleckheaton Road, Low Moor, Bradford, WEST YORKSHIRE BD12 OJZ - Royaume-Uni


Brandstock AG, -Renewals Dept.- - Rueckertstr. 1 - 80336 - MUNICH - Allemagne


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription - Transmission de propriété n°10120 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2234295 - Publication au BOPI 2003-01-09

Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285872 - Publication au BOPI 1999-10-04

Renouvellement sans limitation n°2016432 - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519045 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-17

Inscription le 8 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629149 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-08

Inscription le 8 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629148 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-08

Produits chimiques pour l'agriculture et l'horticulture;produits chimiques pour traiter les sols; engrais, tous les produits précités n'étant pas compris dans d'autres classes.