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Marques déposées par la société étrangère CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LTD
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OASIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OASIS
CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LTD., société de droit britannique

Numéro de dépôt :
92436798
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2012

Présentation de la marque OASIS

Déposée le 9 octobre 1992 par la société étrangère CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société étrangère CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LTD domicilié(e) Cleckheaton Road, Low Moor, BRADFORD, West Yorkshire BD 12 0JZ,Grande-Bretagne (dossier no 2221870) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2221870) - 75008 - France.

La marque OASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OASIS est expirée depuis le 9 octobre 2012.

CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LTD a également déposé les autres marques suivantes : TESCOL , SOILTEX , ALCOTAC , ZETAG , COLVINAL , ALCOPOL , ALCOSET , ALCOWAX , STABICOL , SYNCOL


CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LTD., société de droit britannique - Cleckheaton Road, Low Moor, BRADFORD, West Yorkshire BD 12 0JZ,Grande-Bretagne (dossier no 2221870) - Royaume-Uni


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2221870) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2002 n°2221870 - Publication au BOPI 2002-05-29

Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285872 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 4 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400702 - Publication au BOPI 2004-10-04

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Inscription le 7 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°539051 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences; polymères absorbants et adsorbants.Matières fibreuses absorbantes ou adsorbantes, matières absorbantes ou adsorbantes sous forme de fibres brutes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.