Déposée le 20 décembre 1991 par CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALCOSPERSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED domicilié(e) société de droit britannique, Cleckheaton Road, Low Moor, BRADFORD, West Yorkshire BD 12 OJZ,Grande Bretagne (dossier no 2210402) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2210402) - 75008 - France.
La marque ALCOSPERSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LIMITED - société de droit britannique, Cleckheaton Road, Low Moor, BRADFORD, West Yorkshire BD 12 OJZ,Grande Bretagne (dossier no 2210402) - Royaume-Uni
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2210402) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2001 n°2210402 - Publication au BOPI 2001-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285872 - Publication au BOPI 1999-10-04
Produits chimiques destinés à l'industrie textile, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie
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