Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPTISOL
CIBA SANTE ANIMALE

Numéro de dépôt :
1350309
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2006

Présentation de la marque SEPTISOL

Déposée le 11 avril 1986 par la société CIBA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CIBA SANTE ANIMALE domicilié(e) 8, rue Lionel Terray, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2065625) - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2065625) - France.

La marque SEPTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPTISOL est expirée depuis le 11 avril 2006.

CIBA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : OVIGAL , PIMAKANA , SOLUVIT , KANASULFAM , MATERNYL , AURICAINE , NUTRIFLUID , ACTIFLORE , ADOC


CIBA SANTE ANIMALE - 8, rue Lionel Terray, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2065625) - France - SIREN 417350386


APPLIMA S.A. - (dossier no 2065625) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 1996 n°2065625 - Publication au BOPI 1996-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 16 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238739 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 17 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168420 - Publication au BOPI 1994-01-17

Produits vétérinaires, insecticides, désinfectants.