Déposée le 12 mars 1985 par la société CIBA SANTE ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CIBA SANTE ANIMALE domicilié(e) 8, rue Lionel Terray, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2042908) - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 386 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2042908) - France.
La marque ADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIBA SANTE ANIMALE - 8, rue Lionel Terray, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2042908) - France - SIREN 417350386
APPLIMA S.A. - (dossier no 2042908) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1995 n°2042908 - Publication au BOPI 1995-01-17
Inscription le 16 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238739 - Publication au BOPI 1997-06-16
Inscription le 17 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168420 - Publication au BOPI 1994-01-17
Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168419 - Publication au BOPI 1994-01-17
Inscription le 17 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168418 - Publication au BOPI 1994-01-17
Produits vétérinaires, produits pharmaceutiques, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Substances alimentaires pour les animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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