Marque renouvelée - Marque en non vigueur
NUVAGRAIN
Numéro de dépôt :
959180
Date de dépôt :
17/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NUVAGRAIN
Déposée le 17 juin 1976 par la Société Anonyme (SA) Ciba-Geizy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NUVAGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NUVAGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NUVAGRAIN est expirée depuis le 17 juin 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519