Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATCER
Numéro de dépôt :
1139487
Date de dépôt :
19/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BATCER
Déposée le 19 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) CIBA-GEIGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BATCER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BATCER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BATCER est expirée depuis le 19 juin 1990.
CIBA-GEIGY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057