Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERPONEL
Numéro de dépôt :
1563624
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1999
Présentation de la marque TERPONEL
Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CIBA-GEIGY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERPONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERPONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIBA-GEIGY SA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01