Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEPTOR
Numéro de dépôt :
1321462
Date de dépôt :
29/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1995
Présentation de la marque SEPTOR
Déposée le 29 août 1985 par la Société Anonyme (SA) CIBA-GEIGY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEPTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTOR est expirée depuis le 29 août 1995.
CIBA-GEIGY SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06