Déposée le 29 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CIBA-GEIGY SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCANLENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIBA-GEIGY SA domicilié(e) 141, Klybeckstrasse, BALE SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque SCANLENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIBA-GEIGY SA, société anonyme de droit suisse - 141, Klybeckstrasse, BALE SUISSE - Suisse
SODEMA - France
Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, lentilles, appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributions automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs
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