CONSOLAR
Présentation de la marque CONSOLAR
Déposée le 7 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) CIBA-GEIGY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONSOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSOLAR est expirée depuis le 7 juillet 1999.
CIBA-GEIGY SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01
Inscription - Renonciation partielle n°45729 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°45729 - Publication au BOPI