Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES LEGUMES ! TOUTE UNE CULTURE CIBA-GEIGY
CIBA-GEIGY AG

Numéro de dépôt :
93453594
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2003

Présentation de la marque LES LEGUMES ! TOUTE UNE CULTURE CIBA-GEIGY

Déposée le 3 février 1993 par CIBA-GEIGY AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES LEGUMES ! TOUTE UNE CULTURE CIBA-GEIGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est CIBA-GEIGY AG, domicilié(e) 141, Klybeckstrasse, BALE SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque LES LEGUMES ! TOUTE UNE CULTURE CIBA-GEIGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LEGUMES ! TOUTE UNE CULTURE CIBA-GEIGY est expirée depuis le 3 février 2003.

CIBA-GEIGY AG a également déposé les autres marques suivantes : FAGAL , TRIAL , POLYDIAL , AUTOSUSPENSIBLE , PRIMAFLUID , SIMATAN , G FUNK'S HYBRID , RISOTER , MEDIFLEX , VITA CONTACT


CIBA-GEIGY AG - 141, Klybeckstrasse, BALE SUISSE - Suisse


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

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