Déposée le 25 octobre 1996 par CIBA-GEIGY AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPINOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est CIBA-GEIGY AG , domicilié(e) 141, Klybeckstrasse, BALE SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque EPINOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIBA-GEIGY AG - 141, Klybeckstrasse, BALE SUISSE - Suisse
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21
Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides; nématicides; régulateurs de croissance pour plantes; préparations pour la protection des graines, des récoltes et des plantes contre les agents pathogènes des végétaux; produits de protection des plantes y compris ceux constitués ou contenant des substances biologiques; préparation pour le traitement des troubles des plantes dus à la déficience
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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