Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIAX
CIBA-GEIGY AG

Numéro de dépôt :
96620796
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque BIAX

Déposée le 12 avril 1996 par CIBA-GEIGY AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est CIBA-GEIGY AG, domicilié(e) 141, Klybeckstrasse, BALE SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque BIAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIAX est expirée depuis le 12 avril 2006.

CIBA-GEIGY AG a également déposé les autres marques suivantes : FAGAL , TRIAL , POLYDIAL , AUTOSUSPENSIBLE , PRIMAFLUID , SIMATAN , G FUNK'S HYBRID , RISOTER , MEDIFLEX , VITA CONTACT


CIBA-GEIGY AG - 141, Klybeckstrasse, BALE SUISSE - Suisse


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01

Inscription le 4 juillet 2006 - Erratum;Transmission totale de propriété n°436463 - Publication au BOPI 2006-07-04

Inscription le 17 janvier 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°406004 - Publication au BOPI 2005-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Produits pour le traitement des semences, régulateurs de croissance, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; fongicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.