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Marques déposées par CIBA-GEIGY AG
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AUTOSUSPENSIBLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTOSUSPENSIBLE
CIBA-GEIGY AG

Numéro de dépôt :
1332857
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2005

Présentation de la marque AUTOSUSPENSIBLE

Déposée le 29 novembre 1985 par CIBA-GEIGY AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOSUSPENSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CIBA-GEIGY AG,, domicilié(e) 141, Klybeckstrasse BALE SUISSE (dossier no 2055764) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2055764) - France.

La marque AUTOSUSPENSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOSUSPENSIBLE est expirée depuis le 29 novembre 2005.

CIBA-GEIGY AG a également déposé les autres marques suivantes : FAGAL , TRIAL , POLYDIAL , PRIMAFLUID , SIMATAN , G FUNK'S HYBRID , RISOTER , MEDIFLEX , VITA CONTACT , LA PARAOPTIQUE DE CIBA VISION


CIBA-GEIGY AG - 141, Klybeckstrasse BALE SUISSE (dossier no 2055764) - XX


APPLIMA S.A. - (dossier no 2055764) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1995 n°2055764 - Publication au BOPI 1995-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21

Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01

Produits chimiques pour l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels). Insecticides, fongicides, larvicides, molluscicides, nématicides, défanants, défoliants, débroussaillants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.