Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATRAFORT
CIBA-GEIGY AG

Numéro de dépôt :
1244479
Date de dépôt :
06/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2003

Présentation de la marque ATRAFORT

Déposée le 6 septembre 1983 par CIBA-GEIGY AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATRAFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CIBA-GEIGY AG,, domicilié(e) 141, Klybeckstrasse BALE SUISSE (dossier no 2022328) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2022328) - France.

La marque ATRAFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATRAFORT est expirée depuis le 6 septembre 2003.

CIBA-GEIGY AG a également déposé les autres marques suivantes : FAGAL , TRIAL , POLYDIAL , AUTOSUSPENSIBLE , PRIMAFLUID , SIMATAN , G FUNK'S HYBRID , RISOTER , MEDIFLEX , VITA CONTACT


CIBA-GEIGY AG - 141, Klybeckstrasse BALE SUISSE (dossier no 2022328) - Suisse


APPLIMA S.A. - (dossier no 2022328) - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 1993 n°2022328 - Publication au BOPI 1993-08-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01

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